Puis-je facturer des droits d’auteur via SMart ?
Oui. Un journaliste freelance (autonome) qui veut facturer à la fois sa prestation et la cession de ses droits d’auteur pour la publication de son travail peut le faire aussi s’il passe par la coopérative SMart.
Cette opportunité n’est possible qu’à ceux qui ont, chez SMart, créé leur activité sous le régime du salariat au sein de la structure « Productions associées ». Ceux, bien plus rares, qui passent par « Le palais de l’intérim » sont sous un autre statut (celui d’un intérimaire) et ne peuvent pas facturer de droits d’auteur.
Par ailleurs, le montant facturé en droits d’auteur est limité, chez SMart, à 50 % de votre facture. Il s’agit là d’une règle interne prise par la société.
Enfin, notez que les 6,5% de commission que prélève SMart s’appliquent aussi à vos revenus de droit d’auteur.
L’acquisition annuelle d’une part de la coopérative (30€) est requise pour pouvoir utiliser ses services, et cette part donne aussi le droit de vote à l’assemblée générale (chaque année au mois de juin).
Plus d’information sur le site de SMart.