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Comment déclarer fiscalement les revenus du crowdfunding

Le crowdfunding s’impose doucement comme un des modes de financement du journalisme de temps long. Les revenus perçus par ce biais connaissent un sort fiscal variable. Explications.

Que ce soit pour financer un reportage au long cours sur le football féminin ou pour permettre à un livre relatant une affaire judiciaire de paraître, le crowdfunding – le financement par le grand public - peut être une source précieuse de moyens. Mais l’on ne pense pas toujours à la façon dont il faudra déclarer ces revenus dans sa déclaration d’impôts. Il n’existe pas de loi qui règle en tant que telle la question du crowdfunding, et il faut donc chercher ailleurs dans le droit les règles qui s’appliquent.

Il faut distinguer plusieurs scénarios, selon l’avocat fiscaliste Sébastien Watelet.
Il faut d’abord voir si le crowdfunding prévoit des contreparties. Si les participants donnent sans rien attendre en retour, on se trouvera dans le cas d’une donation. Si le journaliste exerce en personne physique, il ne devra pas payer d’impôt sur la somme reçue ; s’il exerce comme personne morale (en société), il devra compter l’argent du crowdfunding comme des bénéfices, taxés comme tels (20% sur la première tranche jusqu’à 100.000 euros).

Si des contreparties sont offertes, il faut encore en distinguer la nature. Les revenus devront être déclarés soit en bénéfices taxables (personne morale) soit en profits (si le journaliste est en personne physique) si les contreparties en nature sont « modestes ». Si la contrepartie consiste en un exemplaire du livre que le crowdfunding permet de rédiger, on est dans le cas d’une vente, et les revenus générés devront être déclarés comme bénéfice ou comme profits, selon que le journaliste exerce en personne morale ou physique.

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